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Marques déposées par SCI Domaine du Caillou
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de Couteleyre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

de Couteleyre
SCI Domaine du Caillou

Numéro de dépôt :
4605799
Date de dépôt :
08/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2029
de Couteleyre de SCI Domaine du Caillou

Présentation de la marque de Couteleyre

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2019 par SCI Domaine du Caillou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « de Couteleyre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est SCI Domaine du Caillou domicilié(e) route de Saint Cricq - 33720 - Cerons - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice PRIOU domicilié(e) 26 rue de Picpus - 75012 - PARIS - France.

La marque de Couteleyre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque de Couteleyre arrivera à expiration en date du 8 décembre 2029.

SCI Domaine du Caillou a également déposé les autres marques suivantes : PRÉLUDE DE SIRIO APPELLATION GRAVES ROUGE CONTRÔLÉE , PRÉLUDE DE SIRIO APPELLATION GRAVES BLANC CONTRÔLÉE , CHÂTEAU SIRIO APPELLATION GRAVES ROUGE CONTRÔLÉE , CHÂTEAU SIRIO APPELLATION GRAVES BLANC CONTRÔLÉE


SCI Domaine du Caillou - route de Saint Cricq - 33720 - Cerons - France


Monsieur Fabrice PRIOU - 26 rue de Picpus - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Vins d'appellation d'origine protégée.